1. Conditions Générales D’utilisation
2. Finalités Et Clause D’exonération De Responsabilité
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3. Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les images, les textes, les photos, les vidéos, etc. sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et toute autre disposition en vigueur qui serait applicable en matière de propriété intellectuelle). Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de MOSAÏK ou de tiers auprès desquels MOSAÏK a obtenu l’autorisation nécessaire. Seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée.
À cet égard, il est donc interdit de reproduire, d’utiliser, de diffuser, de modifier, de commercialiser, de concéder, en tout ou en partie, les éléments reproduits sur le site ou, plus généralement, la structure du site, sans l’autorisation préalable et expresse de MOSAÏK. Lorsqu’une telle autorisation est obtenue, la reproduction ou la diffusion devra toujours mentionner la source suivante : www.laurata.com. Le non-respect de la présente disposition pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.
4. Données À Caractère Personnel
Les données à caractère personnel ne pourront être utilisées que pour atteindre les finalités décrites ci-après :
- analyse d'audience du site Internet (voir ci-dessous) ;
- relations publiques ;
- optimisation et perfectionnement du site.
- de consulter les données à caractère personnel vous concernant recueillies par MOSAÏK ;
- de rectifier ces données si elles s’avèrent incorrectes ;
- de vous opposer, pour de justes motifs, à leur traitement.
5. Outils analytiques
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5. Google Analytics
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